Mentions légales
Mentions légales du site www.amjura.fr, édité par l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité du Jura (AMJ). Dernière mise à jour : novembre 2026.
Éditeur du site
Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité du Jura (AMJ), association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège : 2 rue de Pavigny, 39000 Lons-le-Saunier
SIREN : 332 050 939
Téléphone : 03 84 86 07 07 · Courriel : contact [arobase] amjura [point] fr
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Directrice de la publication
Sandrine Gauthier-Pacoud, en sa qualité de présidente de l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité du Jura.
Hébergement
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site est hébergé par :
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · Téléphone : 1007
Les serveurs utilisés sont situés en France.
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par l’AMJ en 2026, avec le logiciel libre WordPress. Les données des formations proviennent du logiciel Digiforma, celles de l’annuaire du logiciel innoGAM.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. Il reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser.
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Les utilisateurs sont tenus de respecter la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : ils doivent s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Propriété intellectuelle
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Liens hypertextes
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Droit applicable
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